MENTIONS LÉGALES

Luxe Ascenseur
14 bis rue Auguste Neveu – 92500 RUEIL MALMAISON | Tél : 06 48 60 92 90

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Luxe Ascenseur

RESPONSABLE DE LA RÉDACTION

contact@luxe-ascenseur.fr

HÉBERGEUR

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France. Tél : 08 203 203 63

WEBMASTER

contact@luxe-ascenseur.fr

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Emédia Communication
Siège social : 3 avenue de la Villa Antony – 94410 Saint-Maurice – France. Tél : +33 1 48 83 40 11
Ce site internet est réalisé avec Dynamic Médias® Marque & Logiciel déposés.

CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site a été créé par Emédia Communication et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle de Luxe Ascenseur qui se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenue responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Luxe Ascenseur ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de  Luxe Ascenseur est une oeuvre de création, propriété exclusive de My Responsive Web Site, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de My Responsive Web Site.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.Conformément à la loi n° 78_17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et au Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à Luxe Ascenseur.

LIENS HYPERTEXTES

Il est expressément rappelé que Luxe Ascenseur n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à luxe-ascenseur.fr et quant au contenu des dits sites. Aussi, vous acceptez que votre choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de luxe-ascenseur.fr.

De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.

En aucun cas, Luxe Ascenseur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.